DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires
générales et de la qualité.
INSTRUCTION N° 569/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management opérations d’armement hélicoptères et missiles de la direction des opérations.
Du 5 janvier 2016
NOR D E F A 1 6 5 0 0 3 5 J
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.
c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.2.2).
Texte abrogé :
Instruction n° 569/DEF/DGA/DO/UM_HELI du 1er mars 2010 (BOC N° 17 du 23 avril 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.2.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.2.2
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 8.