CIRCULAIRE N° 502815/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative à l’organisation des concours d’admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre et des officiers logisticiens des essences, ouverts au personnel militaire en application du 2° a) de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, et du 2° de l’article 4. du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences, en 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 502815/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative à l’organisation des concours d’admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre et des officiers logisticiens des essences, ouverts au personnel militaire en application du 2° a) de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, et du 2° de l’article 4. du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences, en 2016.

Du 19 octobre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 0 4 6 C

Références :

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 614.1.1.3) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 614.1.1.2, 614.1.1.3).

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 651.2.2, 770.1.4) modifié.

Arrêté du 15 septembre 2014 (JO n° 224 du 24 septembre 2014, texte n° 33 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 311-0.2.1, 321.2, 614.1.2.3, 651.2.2) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 500950/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 3 octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 17).

Référence de publication : BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 6.