ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

Du 1er juin 2015

NOR D E F B 1 5 5 2 0 5 4 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 25 septembre 2013 (BOC N° 44 du 18 octobre 2013, texte 9 ; BOEM 110.3.3.1, 113.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 11.

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