ARRÊTÉ N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

ARRÊTÉ N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Du 3 novembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 9 9 8 A

Texte abrogé : Arrêté du 25 mai 2009 (JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 24/2009 ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-2.1.1

Référence de publication : BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 6.

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