INSTRUCTION N° 294/DEF/EMA/CIE relative à l’organisation et aux principes de fonctionnement du commandement interarmées de l’espace.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 294/DEF/EMA/CIE relative à l’organisation et aux principes de fonctionnement du commandement interarmées de l’espace.

Du 15 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 8 7 7 J

Référence : Arrêté du 7 juillet 2010 (JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 37/2010 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Textes abrogés :

Instruction n° 727/DEF/EMA/ESMG/NP du 9 juillet 2010 (n.i. BO).

Instruction n° 878/DEF/EMA/ESMG/ORG/NP du 1er février 2011 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.4.1

Référence de publication : BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 3.

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