INSTRUCTION N° 13/DEF/SIMMAD/DIR relative aux enregistrements du maintien de navigabilité et aux autres documents utilisés dans le cadre du suivi de l’entretien des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction centrale.

INSTRUCTION N° 13/DEF/SIMMAD/DIR relative aux enregistrements du maintien de navigabilité et aux autres documents utilisés dans le cadre du suivi de l’entretien des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Du 31 juillet 2015

NOR D E F L 1 5 5 1 5 5 6 J

Références :

Code de la défense – articles R. 3233-20. à R. 3233-28.

Arrêté du 4 décembre 2000 (BOC, p. 5284 ; JO du 5, p. 19279 ; BOEM 114.2.1, 560.1.2, 590.1.5, 652-5.4) modifié.

Arrêté du 3 mai 2013 (JO n° 105 du 5 mai 2013, texte n° 21 ; signalé au BOC 29/2013 ; BOEM 107.1.1) modifié.

Instruction interministérielle n° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 (BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 7 ; BOEM 103.2.1.1, 107.1.1).

Guide DSAÉ : GUI-A-006.

Guide DSAÉ : GUI-145-002.

Guide DSAÉ : MAC-145.

Guide OCN-Air : MAC FRA-M.A.

Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100).

Concept d’emploi des systèmes d’information du MCO aéronautique COMP@S-ATAMS.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.1

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 20.