INSTRUCTION N° 3275/DEF/DCSEA portant abrogation d’un texte.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance synthèse ».

INSTRUCTION N° 3275/DEF/DCSEA portant abrogation d’un texte.

Du 18 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 6 2 6 J

Référence : Articles R. 3233-5. à R. 3233-9. du code de la défense.

Texte abrogé :Instruction n° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 du 15 juin 2010 (BOC N° 45 du 29 octobre 2010,texte 2 ; BOEM 125.2, 612.3).

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 12

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