DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 0-21428-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’école de guerre.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-21428-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’école de guerre.

Du 15 septembre 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 6 5 3 J

Références :

a) Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13., R. 4139-50. à R. 4139-52. et D. 4152-1. à D. 4152-10.

b) Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

c) Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe et quatre appendices.

Texte abrogé :Instruction n° 0-10595-2015/DEF/DPMM/PRH du 4 mai 2015 (BOC n° 32 du 16 juillet 2015, texte 5 ; BOEM 775.2.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.2.3.3

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 24.