DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ». INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/PC/MA relative au recueil des causes médicales d’inaptitude définitive concernant les jeunes engagés en cours de période probatoire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/PC/MA relative au recueil des causes médicales d’inaptitude définitive concernant les jeunes engagés en cours de période probatoire.

Du 9 juin 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 0 9 7 J

Pièce(s) Jointe(s) : Un imprimé répertorié.

Texte abrogé : Instruction n° 1400/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 322 ; BOEM 620-2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-2.3

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 2.

 

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