CIRCULAIRE N° 110496/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur titres pour le recrutement au grade d’ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

CIRCULAIRE N° 110496/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur titres pour le recrutement au grade d’ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement.

Du 9 juillet 2015

NOR D E F A 1 5 5 1 2 3 8 C

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 810.1.1.2) modifié.

Arrêté du 12 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 150 du 1er juillet 2015, texte n° 9).

Arrêté du 4 août 2014 (JO n° 187 du 14 août 2014, texte n° 20 ; signalé au BOC 46/2014 ; BOEM 810.2.1).

Arrêté du 18 janvier 2011 (JO n° 122 du 26 mai 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 29/2011 ; BOEM 810.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 21

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