INSTRUCTION N° 3318/DEF/DRH-AA/EETAA portant règlement intérieur de l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : commandement de l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 3318/DEF/DRH-AA/EETAA portant règlement intérieur de l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air.

Du 31 juillet 2015

NOR D E F L 1 5 5 1 3 7 2 J

Références : Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 751.1, 777.2.1) modifié.

Texte abrogé : À compter du 29 août 2015 : Instruction n° 22461/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 5 août 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 8 ; BOEM 777.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.2.1

Référence de publication : BOC n° 36 du 13 août 2015, texte