INSTRUCTION N° 503738/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « restauration hôtellerie loisirs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 503738/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « restauration hôtellerie loisirs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

Du 12 mars 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 3 7 6 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 771.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-A /PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 59/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 231/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 18 janvier 2005 (BOC, 2005, p. 879 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.1.2).

Instruction n° 61/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 232/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 18 janvier 2005 (BOC, 2005, p. 882 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.1.3).

Instruction n° 323/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 1677/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 29 mars 2005 (BOC, 2005, p. 2498 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.1.4).

Instruction n° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 (BOC N° 50 du 26 novembre 2010, texte 5 ; BOEM 341.4, 763.2.1.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.1

Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 11

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