INSTRUCTION N° 505271/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d’infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

INSTRUCTION N° 505271/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d’infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Du 13 mars 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 3 2 8 J

Références :

Code de la défense.

Code de la santé publique.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Arrêté du 11 septembre 1984 (BOC, 1996, p. 431 ; BOEM 621-4.4.2.1.1) modifié.

Arrêté du 22 octobre 2001 (JO n° 268 du 18 novembre 2001, texte n° 9).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 15318/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 décembre 2010 (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 8 ; BOEM 621-4.4.2.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-4.4.2.1.1

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 15.

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