TABLEAU N° 8236/DEF/DCSCA/SD_FILIERES/ORF.HAB relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction filières ; section « habillement ».

TABLEAU N° 8236/DEF/DCSCA/SD_FILIERES/ORF.HAB relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2015.

Du 23 janvier 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 1 7 1 B

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 113.8, 114.3.3.2, 514.1).

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 514.3).

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2015 : Tableau n° 336/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 21 janvier 2014 (BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 12).

Référence de publication : BOC n° 12 du 12 mars 2015, texte 14.