CIRCULAIRE N° 26/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA portant abrogation de textes.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur ».

CIRCULAIRE N° 26/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA portant abrogation de textes.

Du 5 février 2015

NOR D E F L 1 5 5 0 2 3 1 C

Textes abrogés :

Circulaire n° 10282/DEF/DCCA/FIN/R/1 du 23 janvier 1992 (BOC, p. 1169 ; BOEM 527-7.2).

Circulaire n° 11134/DEF/DCCA/FIN/R/1 du 11 mars 1992 (BOC, p. 1171 ; BOEM 527-7.2) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 12 du 12 mars 2015, texte 12.

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