CIRCULAIRE N° 500984/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2016) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2016).

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500984/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2016) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2016).

Du 20 octobre 2014

NOR D E F T 1 4 5 2 1 6 1 C

Références : Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 1 ; BOEM 110.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 110.1) modifié.

Instruction n° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 7 juin 2002 (BOC, 2002, p. 4529 ; BOEM 770.1.6) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 8