ERRATUM à l’instruction n° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er août 2014 relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ERRATUM à l’instruction n° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er août 2014 relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Du 5 décembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 5 6 7 Z

Texte modifié : Instruction n° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 1er août 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 10 ; BOEM 513.1.3).

Référence de publication : BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 9.

À lire également