INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire.

Du 31 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 4 8 2 J

Références :

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9 ; BOEM 620-4.1).

Instruction n° 1400/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 322 ; BOEM 620-2.3).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes. Douze imprimés répertoriés.

Textes abrogés :

Instruction n° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 (BOC, 2000, p. 2000 ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319 ; BOEM 620-4.1.2.2, 810.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-4.1.1

Référence de publication : BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9.