INSTRUCTION N° 900/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 900/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

Du 21 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 3 8 9 J

Pièce(s) Jointe(s) :

Un imprimé répertorié.

Texte abrogé :

Instruction n° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 (BOC/PP 10, 2006, texte 1 ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-4.1.2.2

Référence de publication : BOC n° 46 du 19 septembre 2014, texte 7.

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