ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur de l’Académie de marine. Du 10 juillet 2014

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur de l’Académie de marine. Du 10 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 3 5 6 A

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 113.2

Référence de publication :

BOC n° 43 du 29 août 2014, texte 12.

À lire également