DIRECTIVE N° 400444/DEF/SIMMAD/DIR relative à l’identification et la traçabilité des pièces standards et matières du milieu aéronautique de la défense.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction.

DIRECTIVE N° 400444/DEF/SIMMAD/DIR relative à l’identification et la traçabilité des pièces standards et matières du milieu aéronautique de la défense.

Du 10 avril 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 8 1 0 X

Références :

Arrêté du 7 août 1970 (BOC/SC, p. 1797 ; BOC/G, p. 985 ; BOC/M, p. 1046 ; BOC/A, p. 795 ; BOEM 420.1.2, 430.2.2) modifié.

Arrêté du 3 mai 2013 (JO n° 105 du 5 mai 2013, texte 20 ; signalé au BOC 31/2013 ; BOEM 107.1.1).

Instruction n° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 23 ; BOEM 103.1) modifiée.

Instruction interministérielle n° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 (BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 7 ; BOEM 103.2.1.1, 107.1.1).

Instruction n° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 8 novembre 2013 (BOC n° 1 du 3 janvier 2014, texte 2 ; BOEM 170.1.1).

Directive n° 6442/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 6 juin 2012 (n.i. BO). Norme NF L 00-015 C de décembre 1997 (n.i. BO).

Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.1

Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 9.

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