INSTRUCTION N° 221/DEF/DPMM/SDC relative à la qualification de vol aux instruments des pilotes de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 221/DEF/DPMM/SDC relative à la qualification de vol aux instruments des pilotes de l’aéronautique navale.

Du 31 mars 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 6 0 9 J

Références :

Règlement n° 1178/2011 (n.i. BO ; JO de l’union européenne L 311/1 du 25 novembre 2011).

Décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/M, p. 194 ; BOEM 590.2.1) modifié.

Instruction n° 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, 2004, p. 4955 ; BOEM 590.2.3) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 221/DEF/DPMM/FORM du 21 avril 2005 (BOC, 2005, p. 3050 ; BOEM 590.2.2, 775.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.2, 775.3.1

Référence de publication : BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 7.

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