CIRCULAIRE N° 14000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à l’attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du personnel ; bureau de la chancellerie.

CIRCULAIRE N° 14000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à l’attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif.

Du 18 mars 2014

NOR D E F G 1 4 5 0 6 6 1 C

Référence :

Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 (n.i. BO ; JO du 19, p. 10347 ; BOEM 307.3.5) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois imprimés.

Texte abrogé :

Circulaire n° 35500/DEF/GEND/RH/P/CH du 9 octobre 1995 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 13 ; BOEM 307.3.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 307.3

Référence de publication : BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 6

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