CIRCULAIRE N° 270946/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2014-2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 270946/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2014-2015.

Du 27 mars 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 6 4 5 C

Références :

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : À compter du 1er août 2014 :

Circulaire n° 273109/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 5 septembre 2013 (BOC N° 49 du 15 novembre 2013, texte 18)

Référence de publication : BOC n° 21 du 25 avril 2014, texte 11.

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