INSTRUCTION N° 0-2653-2014/DEF/DPMM/PRH relative aux normes médicales d’aptitude d’admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-2653-2014/DEF/DPMM/PRH relative aux normes médicales d’aptitude d’admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l’aéronautique navale.

Du 5 mars 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 4 1 5 J

Références :

Arrêté du 21 mai 2012 (JO n° 136 du 13 juin 2012, texte n° 20 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 321.2).

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ;signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 201 ; BOEM 590.2.4, 620-4.1.6.2) modifiée.

Instruction n° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 9 ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 102/DEF/EMM/PRH du 5 décembre 2011 (BOC N° 5 du 27 janvier 2012, texte 10 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 109/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2002 (BOC, p. 6155 ; BOEM 590.2.4, 620-4.1.6.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.4, 620-4.1.6.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 4 avril 2014, texte 9

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