ERRATUM à l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 27 mars 2014

NOR D E F D 1 4 5 1 9 4 2 Z

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Précédent Modificatif :

Arrêté du 8 janvier 2014 (BOC N° 11 du 28 février 2014, texte 6).

Texte modifié :

Arrêté du 20 octobre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 8 ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC n° 16 du 4 avril 2014, texte 7

À lire également