INSTRUCTION N° 13472/DEF/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d’équipe de la défense.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines ; sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil.

INSTRUCTION N° 13472/DEF/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d’équipe de la défense.

Du 10 janvier 2014

NOR D E F P 1 4 5 0 2 7 2 J

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er janvier 2014 :

Instruction n° 13472 du 5 juin 2001 (BOC, 2001, p. 4419 ; BOEM 355-0.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 355-0.2.1

Référence de publication : BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 1.

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