DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ».
Du 13 février 2014
NOR D E F L 1 4 5 0 2 7 0 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 751.1, 777.2.1) modifié.
Arrêté du 31 janvier 2014 (n.i. BO ; JO n° 32 du 7 février 2014, texte n° 27).
Arrêté du 31 janvier 2014 (JO n° 32 du 7 février 2014, texte n° 28).
Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Avis du 13 février 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 février 2014, texte n° 119).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 20286/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 1er février 2013 (BOC N° 12 du 8 mars 2013, texte 27).
Référence de publication : BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 8.