ARRÊTÉ portant abrogation de textes.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « gestion financière et précontentieux ».

ARRÊTÉ portant abrogation de textes.

Du 21 février 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 2 8 7 A

Textes abrogés :

Arrêté du 5 mars 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 40 ; BOEM 777.2.1).

Arrêté du 5 mars 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 41 ; BOEM 777.2.1).

Référence de publication : BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 5.

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