CIRCULAIRE N° 4660/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la mise en oeuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l’année 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des compétences ».

CIRCULAIRE N° 4660/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la mise en oeuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l’année 2014.

Du 29 janvier 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 1 6 7 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, notamment l’article D. 4136-1-1.

Arrêté du 1er août 2011 (JO n° 186 du 12 août 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 300.4.1).

Instruction n° 16/DEF/DRH-AA/SDGR du 21 novembre 2011 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 12 ; BOEM 300.4.1).

Note n° 1039/DEF/DRH-AA/SDAG/BORH du 8 novembre 2013 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Circulaire n° 4660/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 20 décembre 2012 (BOC N° 6 du 1er février 2013, texte 23).

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 25.

À lire également