INSTRUCTION N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l’armée de l’air.

COMMANDEMENT DES FORCES AÉRIENNES : brigade aérienne du contrôle de l’espace ; bureau « contrôle » ; division « formation ».

INSTRUCTION N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l’armée de l’air.

Du 19 décembre 2013

NOR D E F L 1 3 5 2 3 9 8 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 3221/DEF/EMAA/3/OP du 29 janvier 1987 (BOC, 1988, p. 897 ; BOEM 778.1.3.2) modifiée.

Instruction n° 469/DEF/IAA/CPSA du 25 juillet 2012 (BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 40 ; BOEM 332.2.2).

Instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 18 juin 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 2 ; BOEM 520-0.1.1, 530-0.1.1, 530-2.1.1).

Instruction n° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 15 ; BOEM 778.1.3.1).

Instruction n° 262/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 octobre 2013 (BOC N° 54 du 10 décembre 2013, texte 8).

Instruction n° 900/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 19 novembre 2013 (BOC N° 54 du 10 décembre 2013, texte 7 ; BOEM 768.5.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Huit annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 3220/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 du 14 juin 1995 (BOC, p. 3748 ; BOEM 778.1.3.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 778.1.3.2

Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 10.

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