DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».
Du 18 décembre 2013
NOR D E F L 1 3 5 2 3 3 9 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.
Décret du 20 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 193 du 21 août 2012, texte n° 50).
Arrêté du 30 novembre 2009 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 11 ; BOEM 332.1.2.1).
Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 14 ; BOEM 332.1.2.1) modifiée.
Circulaire n° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 4 juillet 2013 (BOC N° 33 du 2 août 2013, texte 17 ; BOEM 333.1.1.3) modifiée.
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices.
Texte abrogé :
Circulaire n° 20028/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 9 janvier 2013 (BOC N° 6 du 1er février 2013, texte 24).
Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2014, texte 12.