ERRATUM à l’arrêté n° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 28 mars 2013 portant création du cercle des forces françaises au Mali.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ERRATUM à l’arrêté n° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 28 mars 2013 portant création du cercle des forces françaises au Mali.

Du 24 septembre 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 4 5 4 Z

Texte modifié :

Arrêté n° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 28 mars 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte 8 ; BOEM 686.4.1.4).

Référence de publication : BOC N°43 du 11 octobre 2013, texte 4.

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