ERRATUM à la décision n° 1439/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 7 mars 2013 fixant la liste des trésoreries militaires du service militaire adapté.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ».

ERRATUM à la décision n° 1439/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 7 mars 2013 fixant la liste des trésoreries militaires du service militaire adapté.

Du 24 septembre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 2 7 6 Z

Texte modifié :

Décision n° 1439/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 7 mars 2013 (BOC N° 39 du 6 septembre 2013, texte 2 ; BOEM 110.3.2.3, 110.3.3.3, 110.3.4.4, 113.8, 114.3.3.2, 510.1, 511-0.1, 512.1.1).

Référence de publication : BOC N°43 du 11 octobre 2013, texte 3.

À lire également