Dissolution du foyer du détachement air de Douchanbé.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 3968/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement air de Douchanbé.

Du 3 juillet 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 1 0 1 A

Texte abrogé :

Arrêté n° 1175/DEF/DCSCA du 26 août 2010 (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 7 ; BOEM 686.4.2.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.2.1

Référence de publication : BOC N°33 du 2 août 2013, texte 10.

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