CIRCULAIRE N° 480131/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 480131/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2013.

Du 10 janvier 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 3 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Code de la défense – Partie réglementaire II., notamment le Livre II. de la Partie IV.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 312.2.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°9 du 22 février 2013, texte 28.