Liste n°15249/DEF/SGA/DMPA/SHD /MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

Liste n° 15249/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Du 7 décembre 2012

NOR D E F S 1 2 5 2 7 2 3 K

Texte abrogé :

Liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 (BOC, 2002, p. 6956 ; BOEM 367.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3

Référence de publication : BOC N°7 du 8 février 2013, texte 1.

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