DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».
Du 7 novembre 2012
NOR D E F L 1 2 5 2 4 1 1 C
Références :
1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
2. Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.
3. Arrêté du 30 novembre 2009 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 11 ; BOEM 332.1.2.1).
4. Instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 14 ; BOEM 332.1.2.1) modifiée.
5. Circulaire n° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 17 mars 2011 (BOC N° 17 du 29 avril 2011, texte 7 ; BOEM 333.1.1.3).
Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 195/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1316 ; BOEM 777.3.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.3.3
Référence de publication : BOC N°54 du 14 décembre 2012, texte 9.