CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative à la définition et à l’approbation des dispositifs de développement des compétences.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative à la définition et à l’approbation des dispositifs de développement des compétences.

Du 26 octobre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 2 8 2 C

Références :

a) Instruction n° 10/DEF/EMM/ROJ du 2 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 17 ; BOEM 113.7, 775.1.1.1).

b) Instruction n° 16/DEF/EMM/PRH du 19 juillet 2012 (BOC N° 52 du 30 novembre 2012, texte 15 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 21.

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