Admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 8881/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées.

Du 3 août 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 5 0 4 C

Référence :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5).

Texte abrogé :

Circulaire n° 5921/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 3 février 2012 (BOC N° 13 du 16 mars 2012, texte n° 20).

Référence de publication : BOC N°40 du 14 septembre 2012, texte 23.

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