Bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Du 6 décembre 2011

NOR D E F S 1 1 5 2 5 8 4 K

Texte abrogé :

Liste n° 464/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 (BOC, 2002, p. 1474. ; BOEM 367.4 Titre IV – Gendramerie.3.3) modifiée

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 6.

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