CIRCULAIRE N° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre 2014.

Du 10 novembre 2011

NOR D E F T 1 1 5 2 1 0 5 C

Références :

Arrêté du 8 août 2011 (n.i. BO ; JO du 30 août 2011, texte n° 1) .

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009,texte 10 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011,texte 13 ; BOEM 771.1).

Circulaire n° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 2 juillet 2008 (BOC N° 28 du 24 juillet 2008,texte 15 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 17.

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