Circulation automobile au sein du ministère de la défense (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef « soutien ».

INSTRUCTION N° 5720/DEF/EMA/SOUT/SLI modifiant l’instruction n° 2000/DEF/EMA/OL/5 du 15 septembre 2003 relative à la circulation automobile au sein du ministère de la défense.

Du 1er juillet 2011

NOR D E F E 1 1 5 1 2 5 2 J

Précédent Modificatif :

Erratum du 1er septembre 2004 (BOC, p. 5134). Texte modifié : Instruction n° 2000/DEF/EMA/OL/5 du 15 septembre 2003 (BOC, 2004, p. 611. ; BOEM 123.3.2, 570-5.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°30 du 29 juillet 2011, texte 5

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