Formation des chefs de section PROTERRE de la réserve opérationnnelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ».

CIRCULAIRE N° 2 7 2 8 9 1 /DE F /RH-AT / I F / SC/ F IO relative à la formation des  chefs de section PROTERRE de la réserve opérationnnelle.

Du 9 juin 2011

NOR D E F T 1 1 5 1 0 4 9 C

Références :

Code de la défense – partie législative.

Code de la défense – partie réglementaire, IV – LE PERSONNEL MILITAIRE.

Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO).

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009, texte 7 ; BOEM 312.2.1).

Instruction n° 300049/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 20 juillet 2010 (BOC N° 36 du 3 septembre 2010, texte 11 ; BOEM 312.2.1).

Texte abrogé :

Circulaire n° 6599/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 5 juillet 2007 (BOC N° 27 du 9 novembre 2007, texte 4 ; BOEM 312.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1

Référence de publication : BOC N°29 du 22 juillet 2011, texte 6.

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