Circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

Circulaire n°340 13 7/DEF/RH-AT/PRH/LEG modif iant la circulaire  n°340083 /DEF/RH-AT/PRH /LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Du 30 mai 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 9 9 0 C

Texte modifié :

Circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 12.).

Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 24

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