Admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ».

CIRCULAIRE N° 271143/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2013.

Du 4 mars 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 4 1 6 C

Références :

Arrêté du 18 août 2010 (JO n° 200 du 29 août 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 42/2010. ; BOEM 300.3.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 35. ; BOEM 770.3.4.6).

Texte abrogé :

Circulaire n° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 1er mars 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 25.).

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 10

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