Travail d’avancement de grade et attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2012 des officiers d’active du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration » ; bureau « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 741/DEF/DCSEA/SDA/2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2012 des officiers d’active du service des essences des armées.

Du 18 février 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 3 0 7 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, II.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 614.1.1.2).

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Circulaire n° 5059/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 22 octobre 2010 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 18.).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2181/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 21 avril 2010 (BOC N° 26 du 25 juin 2010, texte 30.).

Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 18.

La présente circulaire a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles devra être établi et transmis à la direction centrale du service des essences des armées, le travail d’avancement de grade et d’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2012, des officiers d’active du service des essences des armées