Travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2011.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 480740/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2011.

Du 14 janvier 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 0 7 4 C

Références :

Code de la défense – partie législative, notamment le livre II. de la partie 4.

Code de la défense – partie réglementaire, notamment le livre II. de la partie 4.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 312.2.2).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 12

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