Mission et organisation du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 37/DEF/EMM/ROJ relative à la mission et à l’organisation du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient.

Du 11 janvier 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 0 9 5 J

Références :

a) Instruction n° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 2 avril 2001 (BOC, 2001, p. 1971. ; BOEM 113.3).

b) Instruction conjointe EMM-DGA provisoire n° 0-50725-2007/DEF/EMM/EXPERT/CN du 24 juillet 2007 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Décision n° 0-38390-2008/DEF/EMM/ORJ du 7 juillet 2008 (BOC N° 30 du 7 août 2008, texte 12. ; BOEM 113.5)

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.5

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 4

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