Filières particulières du personnel non officierde la marine.(Modificatif)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ;bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 0-57257-2010/DEF/DPMM/2/ASC modifiant l’instruction n°0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officierde la marine.

Du 20 décembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 9 1 9 J

Texte modifié :

Instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 (BOC N°20 du 12 mai 2010,texte 32. ; BOEM 323.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 323.3.2

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 15.

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